Mentions légales

Dernière mise à jour:

Identification légale de l’éditeur, coordonnées bancaires, autorités de contrôle et médiation, transparence des avis et propriété intellectuelle.

Informations légales obligatoires de l’éditeur du site et de la boutique en ligne https://www.nalezny.cz conformément au droit tchèque (art. 435 Code civil, loi sur les licences commerciales, loi n° 480/2004 Sb.) et aux obligations de transparence européennes.

1. Identification de l’éditeur

  • Éditeur / Entrepreneur : Jaroslav Nálezný
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel inscrit au registre des métiers auprès de la mairie du 4e arrondissement de Prague depuis le 7 septembre 2015 (non immatriculé au registre du commerce)
  • Adresse professionnelle : Jana Růžičky 1151/27, Kunratice, 148 00 Praha 4, République tchèque
  • Numéro d’entreprise (IČO) : 04384873
  • Identifiant fiscal / TVA (DIČ) : CZ8201142312 (assujetti identifié à la TVA, non redevable de la TVA)
  • E-mail : jaroslav@nalezny.cz
  • Téléphone : +420 608 96 10 54

Coordonnées bancaires

  • Banque : Partners Banka, a.s., Türkova 2319/5b, Chodov, 149 00 Praha 4, République tchèque
  • Compte CZK : 1210468343/6363
  • IBAN EUR (SEPA) : CZ6263630000001210468343
  • BIC / SWIFT : PTBNCZPP

2. Autorités de contrôle et médiation

3. Avis clients, propriété intellectuelle et marques

Les avis sur les fiches produits sont réservés aux clients connectés et modérés avant publication. Les témoignages affichés en page d’accueil proviennent exclusivement de projets clients réels.

Le site et les modules propriétaires relèvent du droit d’auteur (les modules libres suivent leur licence explicite, telle AFL-3.0 ou Apache-2.0). PrestaShop est une marque déposée de PrestaShop SA ; Jaroslav Nálezný exerce en tant que développeur PrestaShop indépendant. Pour toute question d’accessibilité ou signalement, écrivez à jaroslav@nalezny.cz.

4. Documents légaux

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